Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSPORT
Monsieur Georges BRUNE

Numéro de dépôt :
1369237
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/1996
SUNSPORT de Georges BRUNE

Présentation de la marque SUNSPORT

Déposée le 1 septembre 1986 par monsieur Georges BRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges BRUNE domicilié(e) 5, rue Auguste Renoir, 33700 MERIGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet François CARTIGNY - France.

La marque SUNSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSPORT est expirée depuis le 1 septembre 1996.

Georges BRUNE a également déposé les autres marques suivantes : GIPSY'S


Monsieur Georges BRUNE - 5, rue Auguste Renoir, 33700 MERIGNAC. - France


Cabinet François CARTIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

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